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Droits de famille

الامتناع عن أداء النفقة أو إهمال الأسرة

عن الولاية الأبوية  أو الوصاية أو الحضانة ولا ينقطع اجل شهرين إلا بالرجوع إلى بيت الأسرة رجوعا ينم عن إرادة استئناف الحياة العائلية. يعاقب بعقوبة بالحبس من شهر إلى سنة وبغرامة تتراوح بين 100 و2000 درهم أو بإحدى هاتين العقوبتين فقط..

ويعاقب بنفس العقوبة الزوج الذي يترك عمدا لأكتر من شهرين ودون موجب قاهر, زوجته وهو يعلم أنها حامل.

ويتحقق الإهمال المعنوي أيضا بعدم اهتمام الزوج بأحوال أسرته رغم الإنفاق عنهم لمدة تزيد عن شهرين إلا لأسباب قاهرة إما لهروب الزوجة من عنف الزوج أو خروج الزوج للبحث عن عمل.

تقضي المادة 198 من مدونة الأسرة على أن نفقة الأب على أولاده تستمر إلى حين بلوغهم سن الرشد, أو إتمام الخامسة والعشرين بالنسبة لمن يتابع دارسته وفي كل الأحوال فان نفقة البيت لا تسقط إلا بتوفره على الكسب أو بوجوب نفقته على زوجته.

ويستمر إنفاق الأب على أولاده المصابين بإعاقة أو العاجزين عن الكسب.

ويلتزم الأب بنفقة أولاده وتوفير السكن لهم بقدر يسره وما يكفل لأولاده العيش في المستوى اللائق بأمثالهم.

وكل توقف عن النفقة لمدة أقصاها شهر دون عذر مقبول, تطبق على الملزم أحكام إهمال الأسرة[1], حماية حق الطفل في الرعاية والعيش الكريم.

وهكذا فكل امتناع عن الدفع , يمكن لمن له الحق , وخاصة الأم التي لها حق حضانة الطفل , تقديم دعوى النفقة إلى المحكمة الابتدائية , التي هي موطنها , آو موطن الملزم بالنفقة.

وبعد صدور الحكم بالأداء وتبليغه ومحاولة تنفيذه في مواجهة الأب الملزم بالنفقة, يمكن لها بعد امتناعه وحصولها على محضر الامتناع وعدم وجود ما يحجزه المنجز من طرف احد المفوضين القضائيين, تقديم شكاية إلى السيد وكيل الملك من اجل إهمال الأسرة.

وان بعد توجيه نسخة من طرف  السيد وكيل الملك إلى الضابطة القضائية من اجل الاستماع والانجاز يتم تقديم المشتكى به (الأب) أمام السيد وكيل الملك, الذي يقوم باعداره طبقا لمقتضيات المادة 481 من القانون الجنائي.

وانه بعد انصرام أجل الأعذار [2] يتم إحالة المشتكى به على المحكمة من أجل المحاكمة.

وبعد إصرار الملزم بعدم الوفاء بالتزامه يتم الحكم عليه وإيداعه السجن لقضاء العقوبة التي أفضاها.

كما أن هناك إمكانية الحجز على أموال الملزم, إما من خلال الحجز على أجرته أو ممتلكاته المنقولة وغيره أو الاقتطاع مباشرة من أجرته مبلغ النفقة المحكم بها عليه.

فكل هده المساطر هي مساطر مجانية ولا يتم الأداء عليها.

1 المادة 202 من مدونة
الأسرة

 2- أجل

الاعذار هو 15 يوما.

Les papas sont laissés pour compte

Je n’ose pas parler de ça, on risque de me prendre pour un monstre, mais tant pis il faut que ça sorte. C’est le bébé, il prend toute la place et je me sens exclu.

D’accord, Madame est encore à son sixième mois de grossesse, mais,
Justement, il n’est même pas encore là qu’il prend déjà toute la place.

Je vous jure, il faut la voir se pavaner avec son gros ventre mettant les deux mains dessus, c’est horrible. Au restaurant, déjà qu’on sert toujours les femmes en premier, là on se plie à ses caprices, on lui demande dix fois si tout va bien, si le repas est à son goût, on lui offre le dessert, et moi c’est comme si j’étais invisible, ma carte bleue elle, est bien visible !

quand il y’a une file devant un guichet ou une caisse, on dirait Moïse qui traverse la mer rouge non pas avec son bâton mais avec son bide, tout le monde s’écarte lui frayant un chemin pour passer. Elle dort toute la journée, commence à ronfler la nuit, mange non seulement pour deux mais pour une colonie de vacances moniteurs inclus. Elle ne supporte pas mon parfum, ni mon after-shave, ni l’odeur de la clope sur mes chemises, déjà que je suis obligé de sortir la fumer dehors cette foutue clope, si je dois puer en plus !

Le pire c’est que ma mère, qui était la belle mère par excellence, commence à m’engueuler dès que j’essaie d’aborder le sujet, je ne la reconnais plus, c’est comme si c’était un clan ou un club très fermé où il faut avoir ou avoir eu le ventre rond pour être membre. Je surprends ma mère en train de gagater devant le ventre de ma femme, ramenant des petits plats et des petits cadeaux, et j’ai l’impression de voir un film de science fiction, ce n’est pas ma mère, on lui a fait un lavage de cerveau, ou elle est carrément remplacée par une extraterrestre. Ma mère qui cherchait tout le temps des poux à sa belle fille, me réprimande, et me regarde comme si j’étais le descendant direct de Jack l’éventreur chaque fois que je l’ouvre pour me plaindre. Je dois céder à tous les caprices de la future maman, parce qu’elle est émotive, ses hormones et le bébé et bla bla bla ! C’est insupportable ! Et j’ai l’impression qu’elle abuse parce que ça l’amuse, franchement, pleurer pendant deux jours parce que j’ai dit que les rideaux pour la chambre de bébé n’étaient pas compatibles avec la déco… d’accord, j’ai dit qu’ils étaient très laids ! mais ils le sont, et de toute manière ce n’est pas une raison pour me jeter dehors pendant deux jours, ma mère aussi m’avait éjecté de chez elle par solidarité.

Il y’a des soirs où je fais ce cauchemar, où je vois ce ventre grandir et grandir, sortir par la porte et par les fenêtres, avant d’éclater toute la maison. C’est effrayant ! et les sauts d’humeur, je ne vous raconte pas, un coup je rigole, un coup je m’effondre, je veux, non je veux pas, et puis non, je veux ! Elle ne sait pas ce qu’elle veut, et va finir par me rendre fou. Elle me reproche de ne pas la trouver sexy et désirable ! ben, voyons, on se demande pourquoi ? c’est un grand changement pour moi aussi, c’est ma femme, mais c’est une maman, et ça c’est sacré, je n’arrive plus à dégainer, je bloque complètement, comprenez-moi, c’est quand même par là que passera la petite tête de bébé ! et puis imaginer que je me sers dans le restaurant de bébé avant lui, moi, ça me coupe l’appétit ! et quand je veux bien essayer de surmonter ces angoisses après une longue hésitation et une bonne porno thérapie, elle a des nausées ou mal aux ovaires. Il faudrait savoir ce qu’elle veut au lieu de me torturer comme ça ! il y’a une semaine, elle a viré, sans me consulter, la télé la console de jeux dans la chambre d’amis pour installer le lit de bébé dans la notre… quelle est l’étape suivante ? virer mes vêtements aussi dans la chambre d’amis, et moi avec ? j’ai l’impression que je ne suis là que pour tramer et ramener le fric pour payer tous les frais. Et ma mère qui m’appelle ce matin pour me dire qu’il faut penser à acheter un bijou de valeur pour l’accouchement, et réserver chez un traiteur pour le baptême, c’est quoi ce délire ? je suis à bout, vraiment à bout, ça finira par faire des dégâts, cette histoire de bébé ! pour commencer, c’était son idée, pas la mienne, je me serais contenté d’adopter un chien ou un chat. Elle le voulait tellement ce bébé, que je ne pouvais qu’obtempérer, et puis elle avait déjà arrêté sa pilule avant de m’en parler, donc !

Tiens, le week-end dernier, on était chez mon frère pour dîner, ma nièce demande ce que Tata avait dans le ventre et on lui explique que c’est un bébé, à la sortie ma femme s’approche pour embrasser ma nièce, mais la petite court se cacher derrière sa maman en hurlant qu’elle ne voulait pas être mangée comme l’autre bébé. C’était très drôle, mais ça n’a fait rire que moi, ma femme a éclaté en sanglots, le reste de la famille était gêné et embarrassé, et la pauvre petite nièce a été renvoyée dans sa chambre ! elle peut garder tous ses kilos, moi ça ne me dérange pas, mais si elle perd son sens de l’humour, je ne sais pas si notre couple pourra survivre, c’est ça qui m’a fait craqué chez elle, nos délires, nos fous rires partagés, ses vannes et sa bonne répartie. Elle est devenue trop coincée! j’ai l’impression, que nous les hommes, on ne représente pour les femmes que des géniteurs, le boulot fait, on cesse d’exister, c’est comme pour les reines des abeilles, heureusement qu’elles nous laissent la vie sauve, enfin, peut être que c’est juste pour continuer à financer le nouveau couple « maman / bébé ». Vous prenez n’importe quel livre spécialisé ou magazine, c’est toujours « maman » par ci « maman » par là, les papas sont des laissés pour compte, parfaitement ! Et après on se demande pourquoi on est nuls en pratique, c’est qu’on manque de théorie aussi !